Déposée le 28 novembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « LES NOUGATS DU CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-01 du 2 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TVB domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 654 009 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TVB sarl domicilié(e) 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France.
La marque LES NOUGATS DU CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3259888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TVB sarl - 11, rue Dolet,44100 Nantes - 44100 - France - SIREN 443654009
TVB sarl - 11, rue Dolet,44100 NANTES - 44100 - France
Inscription le 17 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394714 - Publication au BOPI 2004-06-17
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-18
Publication - Publication le 2 janv. 2004 au BOPI 2004-01
Café, sucre, confiserie. Publicité. Services de restauration (alimentation).
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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